Identifiant : ARC-P TRU-F D007 ARC-P TRU-F D007

Travaux parlementaires

Travaux parlementaires Fonds d'archives personnelles ➔Fonds France Truffaut➔Travaux parlementaires Date : 1964 – 1997

1964-1997

Volume : 0,63 ml

Résumé : Concerne les dossiers sur lesquels France Truffaut a travaillé en tant que Sénatrice, parfois dans le cadre d’une commission ou d’un groupe parlementaire.
 
Contient une carte postale humoristique, des autocollants, des tracts, le texte des questions, des extraits du Moniteur, des communiqués de presse, de la correspondance, des brochures et des coupures de presse.
 

Clauses de communicabilité : Libre d'accès

Lien : PDF imprimable.

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Contient

(ARC-P TRU-F D007-01) Travail de Sénatrice
(ARC-P TRU-F D007-02) Déclaration du Gouvernement Martens VI
(ARC-P TRU-F D007-03) Renfort de paracommandos à la Gendarmerie
(ARC-P TRU-F D007-4) Femmes au foyer
(ARC-P TRU-F D007-05) Nomination d’un criminel de guerre dans les ordres nationaux
(ARC-P TRU-F D007-06) Durée du stage d’attente des jeunes diplômés
(ARC-P TRU-F D007-07) Indemnités de réparation aux victimes du séisme survenu à Liège le 8 novembre 1983
(ARC-P TRU-F D007-08) PTT
(ARC-P TRU-F D007-09) Secrétariat d’Etat à l’Emancipation sociale
(ARC-P TRU-F D007-10) Absences pour maladie
(ARC-P TRU-F D007-11) Facturation de l’électricité
(ARC-P TRU-F D007-12) Non-grévistes
(ARC-P TRU-F D007-13) Commission condition féminine
(ARC-P TRU-F D007-14) Budgets
(ARC-P TRU-F D007-15) Pensions

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